Descente des douanes à la boutique !

Bandeau douanes DAO

Derrière ce titre (un peu) racoleur à la façon « d’Enquêtes Exclusives » se cache des agents qui n’ont pas que pour mission de sévir à l’aéroport. Ils ont aussi une mission un peu méconnue, celle de conseil aux entreprises ! (cet article n’a reçu aucun financement des douanes françaises)


Généralement, lorsque les douanes se présentent dans un établissement, ce n’est jamais bon signe. Vous ne savez pas pourquoi, mais même lorsque vous n’avez rien à vous reprocher, vous avez toujours tendance à imaginer le pire.

c'est pas moi, je suis innocent

C’est un peu ce que j’ai pensé lorsqu’un agent des douanes est venu à ma rencontre. J’ai évidemment pensé à un contrôle et celui-ci m’a tout de suite fait comprendre qu’il n’était pas venu pour cela, mais, bien pour soutenir ma démarche de fabrication française. (oui, ils ont aussi cette compétence.)

D’abord très surpris, car je pensais vraiment que c’était un canular, j’ai tout de suite été rassuré lorsqu’il m’a présenté sa carte. Pour des raisons évidentes de confidentialités, je ne divulguerai pas son identité, cela reviendrait à donner le nom d’un inspecteur du « Guide Michelin » sensé vous décerner les 3 étoiles.

Eddy Murphy plaque

Après avoir décliné son identité, cette personne m’a introduit à son service : la Cellule Conseil aux Entreprises (CCE). Il m’a donné rendez-vous la semaine suivante pour m’exposer tout l’éventail de service disponible pour me soutenir dans ma démarche. Suite à cette première approche, j’étais un peu surpris. Un organe d’état venait de se déplacer dans ma petite boutique pour me proposer gratuitement ses services et faire avancer mon action, c’était la bonne nouvelle de la journée.

5 jours plus tard, l’agent des douanes était à nouveau dans ma boutique et cette fois-ci accompagné d’un de ses collègues. Je pense que ce passage devrait intéresser tous les créateurs, chefs d’entreprise et vous.

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Si vous me suivez depuis quelque temps, vous m’avez certainement déjà aperçu en photo, je ne m’en cache pas, je suis français d’origine vietnamienne. Pourquoi je vous raconte cela ?

(J’ouvre une petite parenthèse… J’ai déjà eu des remarques un peu désobligeantes sur la véracité et l’origine de mes produits fabriqués en France. Même si 98 % de mes clients n’ont jamais osé penser à cela, il y a une petite partie de mes visiteurs qui ont parfois émis des doutes notamment à cause de mes origines. Je n’ai pas spécialement envie de rire avec l’objet de mon travail et qu’on puisse le remettre en question uniquement à cause de ma couleur de peau cela me dépasse un peu, bref, passons, je referme la parenthèse.)

Avant que les douaniers ne viennent me proposer leurs services, je ne ressentais pas le besoin de faire certifier mes produits. Mes clients peuvent me voir travailler tous les jours dans ma boutique de Nancy et à ma connaissance, Nancy se trouve bien en France. Comme je n’ai rien à cacher et pour apporter une valeur ajoutée à mes produits, j’ai décidé de sauter le pas.

Avec le Renseignement Contraignant sur l’Origine (RCO) les douanes sont capables de « certifier » que le produit que je propose est bien fabriqué sur notre sol. Après avoir rempli le RCO et après examen de mes fournisseurs par leurs services, ils me délivreront une attestation et tout cela GRATUITEMENT.

D’après les agents que j’ai eus en face de moi, je devrais obtenir cette attestation sans problème. Le revers de la médaille, c’est que le service met généralement 6 mois avant de rendre sa décision. Je vous donne donc rendez-vous l’année prochaine puisque je vais entamer cette démarche pour ma nouvelle collection ! Si vous êtes créateurs ou chefs d’entreprises (ou simplement curieux) je vous invite à lire l’article disponible sur le site officiel de la douane.

Braguette + drapeau

Fabrication artisanale française.

Enfin, je vais terminer cet article par une chose que certains d’entre vous trouveront très intéressants. Je dépense pas mal d’argent pour protéger mes produits, ma marque et mon business model mais, savez qu’en plus de l’Institut National de la Protection Industrielle (INPI) pour vos dépôts de marques, les douanes françaises ont également la capacité de vous protéger efficacement contre la contre-façon ?

Alors, là, vous devez avoir l’impression que j’ai été sponsorisé ou que je vais toucher de l’argent pour cet article. Détrompez-vous, ce que je souhaite mettre en avant est un service 100 % gratuit, je vous explique comment cela se passe (enfin les agents m’ont expliqué).

Avant de rentrer dans les détails, les douanes ne remplacent en aucun cas l’INPI, les services douaniers viennent en complément. Donc, si vous êtes créateurs, déposez toujours vos modèles à l’INPI. Que se passe t-il lorsqu’un produit est contrefait ?


Imaginons que vous êtes créateurs d’une marque de vêtements qui fonctionne bien et vous vous apercevez qu’un de vos concurrents à sciemment contrefait une de vos meilleures vente ainsi que votre logo. Prévoyant et en bon gestionnaire, vous avez déposé votre marque et votre modèle l’Institut National de la Protection Industrielle. Vous faites donc constater les faits par voie d’huissier de justice et vous poursuivez le contrevenant avec un avocat devant les tribunaux.

Oui mais voilà, vous êtes encore une petite structure et vous n’avez pas forcément la trésorerie pour vous défendre convenablement et faire payer des dommages et intérêts à une société habituée des faits et d’une taille suffisante pour faire traîner les débats. Soit vous continuez, quitte à mettre en péril votre société ou, soit vous arrêtez les frais.

C'est le moment de prendre des notes !

C’est le moment de prendre des notes !

Avec les douanes, vous avez un troisième recours et cette fois-ci totalement gratuit. La section propriété industrielle située au bureau E1 à la direction générale de Paris peut vous aider. En déposant préalablement une demande d’intervention (c’est le nom du document) les douanes peuvent intercepter et retenir la marchandise contrefaite sans que vous ayez eu besoin de faire constater l’acte de contrefaçon.

Si l’infraction est constatée, les douanes retiennent les biens contrefaits, déposent une plainte auprès du tribunal compétent ainsi, vous n’avez plus qu’à vous porter partie civile et réclamer des dommages et intérêts. La société qui s’est amusé à reproduire votre meilleure vente se voit infliger une amende et les contrefaçons sont détruites. Pour plus de renseignements, je vous invite à lire cet article sur le site officiel de la douane.

Créateurs, maintenant, vous savez tout sur comment vous protéger !

Je tiens à remercier ces agents de la douane venus à ma rencontre et encore merci pour vos précieux conseils !

Crédits photos :

1/ Aéroport de Roissy – Christophe Morin

3 / Eddy Murphy – Le flic de Beverly Hills

4 / David Duchovny & Gillian Anderson – X Files

6/ Scène de l’assurance – Les Indestructibles

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Davy Dao

Davy Dao

Artisan Créateur
Je m'appelle Davy, je suis l'artisan derrière la marque DAO. Autodidacte, cela fait plus de 10 ans que je navigue dans l'univers du denim. Depuis 2014, je conçois et fabrique (de mes mains) mes jeans dans mon atelier-boutique situé 5 rue Saint Nicolas à Nancy. A l'image de mon atelier, mon blog est un endroit ouvert à l'échange et à la discussion.
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Commentaires

  1. Bravo !!!! Le jean est top !!!! Les matières , la coupe , vraiment hyper content d’avoir acheté une pièce . Merci à mon ami Thomas de la boutique Isakin rue André del Sarthe à Paris pour cette découverte !!!! Isakin , daodavy ,,,, thE best !!!! Franck

    1. Bonjour Franck !

      Merci pour ce retour ! Il serait, je pense, plus approprié de mettre un avis sur le denim chevron 14oz que vous vous êtes offert ;-). Merci pour votre aide !

      Bonne journée !

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